Attribution de subventions au titre de la politique muséographique
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
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93 résultats pour la valeur "07/07/2014" du filtre Date de séance
Dispositif d'aide à la recherche scientifique
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions au titre des bassins de vie (4e tranche 2014)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2014
- Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption du contrat de territoire de 2ème génération de la Plaine du Rhin pour la période 2014-2016
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2014
- Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien financier aux communes et EPCI pour la réalisation de documents d'urbanisme
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2014
- Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de centralité urbaine (3ème tranche de subvention)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2014
- Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotation de fonctionnement 2014 à l'Ecole Supérieure du Professorat et de l'Education (ex-IUFM)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avances sans intérêts à Alsabail
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réhabilitation du bâtiment ROCHE par l'IRCAD (Institut de Recherche contre les Cancers de l'Appareil Digestif)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Société Fermière de la Maison de l'Alsace à Paris (SFMAP). Avenant à la convention financière 2014
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aides à l'artisanat (créations et reprises d'entreprises artisanales, SIAGI)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ouverture estivale 2014 du Chalet du Champ du Feu
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à l'édition 2014 du Rallye de France Alsace
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes labellisés
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le Schéma interrégional du massif des Vosges à l'horizon 2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ecole Européenne de Strasbourg Convention tripartite entre le Département du Bas-Rhin, la Ville de Strasbourg et la Région Alsace
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2014
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Protocole transactionnel avec l’agence Pierre Louis FALOCI dans le cadre des travaux de restructuration et d’extension du collège de la Robertsau
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2014
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2014
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2014
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2014
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions au titre des classes de découverte
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2014
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan Départemental de Prévention des Déchets. Conventions dans le domaine de la prévention des déchets.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2014
- Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin